Informations Éditoriales & Registre Légat
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, la présente page met à la disposition du public les informations légales régissant la publication du portail de La Gaule Amboisienne.
1. Éditeur de la Plateforme & Identifiants Nationaux
Raison Sociale : LA GAULE AMBOISIENNE (AAPPMA d'Amboise)
Forme Juridique : Association de droit privé à but non lucratif (Loi 1901), Agréée de Protection du Milieu Aquatique.
Répertoire National des Associations (RNA) : W372005094
Numéro SIREN : 892335746
Siège Administratif : MAIRIE, 60 RUE DE LA CONCORDE, 37400 AMBOISE
Directeur de la Publication : M. le Président de La Gaule Amboisienne
Contact Éditorial : saifulmolla6474@gmail.com | Tel : +33778741718
2. Exemption d'Activité Commerciale & Utilisation Non Lucrative
Ce portail est un registre d'information publique. Il ne propose aucune activité commerciale, aucun bien marchand et aucun service payant. L'intégralité des données publiées vise l'information citoyenne et la promotion de la biodiversité aquatique.
3. Protection des Données Personnelles (RGPD & CNIL)
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, les données recueillies via les formulaires de bénévolat ou de contact sont uniquement destinées au secrétariat de l'association. Aucune donnée n'est cédée ou vendue à des tiers.
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